Mentions légales
Informations juridiques et sociales
Éditeur
Ce site est édité par Alexia Bleuven (responsable de la publication).
Concepteur
La conception du site est assurée par la société Sitebleu dont le siège social est situé au 25 rue Ponthieu, 75008 Paris.
Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Heroku Inc., 650 7th Street, San Francisco, CA (tel : +1-877-563-4311). Toutes les données sont stockées dans des centres de données ("clusters") qui sont localisés dans des Etats membres de l'Union Européenne.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le propriétaire du site possède les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'utilisation sur tous les éléments présents sur le site, incluant les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc. Il est interdit de reproduire, représenter, modifier, publier, adapter totalement ou partiellement les éléments du site, quel que soit le moyen ou la méthode utilisée, sauf si une autorisation écrite préalable a été obtenue via le courriel du site. Toute exploitation non autorisée du site ou des éléments qu'il contient sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Services offerts
Le but du site est de fournir des informations sur les activités de la société. Les informations fournies sur le site sont précises, mais le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des mises à jour manquantes, causées par lui-même ou par des partenaires. Les informations sur le site sont données à titre indicatif, peuvent ne pas être exhaustives et peuvent être sujettes à des changements.
Politique de cookies
Ce site contient des liens hypertextes vers d'autres sites, tels que des partenaires et des sources d'informations, qui ont été ajoutés avec la permission du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n'a pas la capacité de vérifier le contenu des sites liés et décline donc toute responsabilité en ce qui concerne les risques potentiels de contenus illégaux.
Les utilisateurs sont informés que lors de leur visite sur le site, des cookies peuvent être automatiquement installés sur leur ordinateur. Un cookie est un petit fichier qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations sur la navigation sur un site. Les données obtenues grâce à ces cookies visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à permettre des mesures de fréquentation.
Il est possible de configurer le logiciel de navigation pour recevoir une notification lorsqu'un cookie est présent et, éventuellement, de les refuser en suivant les instructions disponibles sur www.cnil.fr. Le refus d'installer un cookie peut empêcher l'accès à certains services. Il est également possible de configurer son ordinateur pour refuser l'installation des cookies en suivant les étapes suivantes sur Internet Explorer : Onglet Outils / Options Internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Gestion des données personnelles – RGPD
Notre site accorde une grande importance à la protection des biens et des personnes en matière de gestion des données personnelles. Nous sommes en conformité avec les lois et réglementations françaises et européennes en vigueur, notamment la loi 78-87 du 6 janvier 1978, la loi 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Notre site ne collecte des informations personnelles sur les utilisateurs que lorsque cela est strictement nécessaire pour les services proposés. Les utilisateurs fournissent ces informations de manière consciente et volontaire. Nous informons clairement les utilisateurs si la fourniture de ces informations est obligatoire ou facultative.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tous les utilisateurs ont le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer aux données personnelles les concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer votre demande par e-mail ou par courrier postal accompagné d'une copie de votre pièce d'identité avec signature.
Nous garantissons que les informations personnelles des utilisateurs ne seront jamais publiées, échangées, transférées, cédées ou vendues à des tiers sans leur consentement. La seule exception à cette règle serait en cas de rachat du site et de ses droits, dans ce cas, les informations pourraient être transmises à l'acquéreur qui serait tenu de respecter les mêmes obligations de conservation et de modification des données envers nos utilisateurs.
Notre site est conforme au RGPD et les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.